Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITOOL
BUILD2GROUP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3070194
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010

Présentation de la marque QUALITOOL

Déposée le 11 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) BUILD2GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUILD2GROUP domicilié(e) 18, avenue d'Alsace, Les Miroirs, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 063 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque QUALITOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITOOL est expirée depuis le 11 décembre 2010.

BUILD2GROUP a également déposé les autres marques suivantes : CONSTRUCTOOLS , TOUS LES OUTILS QUALITOOL DES PROS DU BATIMENT


BUILD2GROUP (société anonyme) - 18, avenue d'Alsace, Les Miroirs, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 399063874


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Inscription le 21 mars 2001 - Changement d'adresse n°318677 - Publication au BOPI 2001-03-21

Inscription le 22 avril 2004 - Changement d'adresse n°391246 - Publication au BOPI 2004-04-22

Inscription le 30 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374807 - Publication au BOPI 2003-07-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Perceuses à main électriques, marteaux pneumatiques, perforateurs pneumatiques, piqueurs pneumatiques, scies (machines), machines à meuler, machines à visser, tronçonneuses, raboteuses, défonceuses, ponceuses, brosses (parties de machines), compresseurs (machines), courroies de machines, filtres (parties de machines), huilier (parties de machines), pistolets pour la peinture, pistolets de sablage, pulvérisateurs (machines), décapeurs (machines), vibrateurs (machines), appareils de nettoyage à haute pression, pompes (machines), bétonnières de chantier, treuils (machines), poulies (parties de machines), épandeurs, machines et appareils à crépir, malaxeurs (machines), mélangeurs (machines), appareils pour la pose de plaques de plâtre, machines de sciage, machines à mastiquer, machines à battre les carrelages, machines à nettoyer les joints, machines à couper les pavés, tourets (machines), plieuses, coupeardoises, tamis (parties de machines), chalumeaux à souder à gaz, chalumeaux à découper à gaz, appareils à souder à gaz, machines électriques à souder, distributeurs de ruban adhésif (machines). Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Outils et instruments tenus à la main actionnés mécaniquement ou électriquement. Marteaux (outils), perforateurs (outils), scies (outils), lames de scie (parties d'outils), forets (outils), mèches (parties d'outils), burins, disques à tronçonner (parties d'outils), disques à poncer (parties d'outils), pistolets (outils), équerres (outils), chemins de fer (outils), râpes (outils), masses (maillets), massettes (marteaux), ciseaux à pierre, gouges à pierre, barres à mine, pioches, pelles (outils), râteaux (outils), racloirs, pointerolles (outils), truelles, taloches, pose-bordure (outils), croc à béton (outils), platoirs pinces (outils), arrache-clous, grattons (outils), fourches, bêches, balais à gazon, cisailles, sécateurs, hachettes, agrafeuses (outils), agrafe (parties d'outils), boîtes à onglets, couteaux à enduire (outils), rabots, distributeurs de bandes (outils), cutters, lames de cutter, étuis pour outils, ceinture porte-outils, tenailles, lime, presses (outils), coupe-carreaux (outils), maillets, clefs à molette, clefs à pipe, tournevis, coupe-carreaux, coupe-tubes, battes (outils), molettes (outils), trépons (outils), ventouses (outils), briquettes (outils), pointe à tracer (outils), douilles (parties d'outils), toupies (outils), étaux. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Manomètres, lasers non à usage médical, altimètres, filets de protection contre les accidents, règles (instruments de mesure), mètres (instruments de mesure), fils à plomb, niveaux (instruments pour donner l'horizontale), y compris niveaux à lasers, barrières de protection contre les accidents, compas (instruments de mesure), genouillères de protection, masques de protection, patins de protection, tabliers de protection, casques de protection, casques anti-bruit, vêtements de protection, masque anti-poussière, lunettes de protection, gants de protection, chaussures de protection, harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), bâches de protection, appareils à souder électriques, fers à souder électriques, fils électriques, câbles électriques, gaines pour câbles électriques, boîtes de dérivation (électricité), coffrets électriques, disjoncteurs, interrupteurs, coupe-circuit (électricité), prises de courant, prises téléphoniques, prise de télévision, plaques de dérivation (électricité), fusibles, prolongateurs électriques, piles électriques, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Services en matières de publicité et de promotion pour des tiers et services de conseil s'y rapportant, services de conseil dans le domaine des affaires et services d'informations administratives et commerciales sur les sociétés commerciales, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web, réalisation de publicités utilisées comme page Web sur le réseau global de communication, présentation en ligne de textes et d'annonces publicitaires. Informations et renseignements commerciaux relatifs à des produits présentés en ligne en vue de leur vente ; affichage et démonstration de produits en ligne en vue de leur vente. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de transmission, de communication et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en lignes ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web ; services de fourniture (transmission) d'informations en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communications ou le réseau mondial Web. Services de courrier et de messagerie téléphonique et informatique. Service de fourniture (transmission) d'informations et de nouvelles (informations) par télécommunication ; services de fourniture d'accès par télécommunication et de connexion à des systèmes de traitement de données, à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du réseau global de communication. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.Publication en ligne de catalogues de vente. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services d'accès et location de temps d'accès à des bases de données informatiques ou télématiques ; services de location d'ordinateurs ; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau global de communication ; Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherches scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Maisons de repos et de convalescence. Pouponnières. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Imprimerie. Services reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.